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Année du Seigneur 2021

 1/ Décret particulier

Sur la demande du Conseil d’administration des Petits-Chanteurs des Hautes-Alpes (PCHA), exprimée par son président Philippe Hébrard le 31 juillet 2020, et avec l’accord de Monsieur l’abbé Mickaël Fontaine, administrateur paroissial,

Nous, Xavier MALLE,

par la Miséricorde divine et l’autorité du Siège apostolique, Évêque de Gap  

 (+Embrun)

nommons

 Monsieur l’abbé Stive Jordin MILONGO,

de l’archidiocèse de Brazzaville, et vicaire à Gap

Aumônier des Petits-chanteurs des Hautes-Alpes, (maîtrise de la cathédrale de Gap)

à partir du 1er septembre 2020 jusqu’au 31 août 2021.

Donné à Gap en trois exemplaires originaux, le 1er septembre 2020,

sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre Chancelier.

Par mandement, Abbé Luc PECHA                                                  X Xavier MALLE

Chancelier                                                                                        Évêque de Gap (+Embrun)

2/Décret particulier

Avec l’accord de Monseigneur Jean-Louis PAPIN, Évêque de Nancy et Toul, donné par courrier électronique le 26 décembre 2019,

Nous, Xavier MALLE,

par la Miséricorde divine et l’autorité du Siège apostolique, Évêque de Gap  

 (+Embrun)

nommons

 Monsieur Georges Le TALLEC,

Diacre permanent du diocèse de Nancy et Toul

Diacre au service des paroisses de l’Embrunais, du Savinois, du Guillestrois et du Queyras

à partir du 1er septembre 2020.

Donné à Gap en trois exemplaires originaux, le 1er septembre 2020,

sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre Chancelier.

Par mandement, Abbé Luc PECHA                                                  X Xavier MALLE

Chancelier                                                                                        Évêque de Gap (+Embrun)

3/ Décret général relatif aux offrandes, jadis appelé ‘casuel’

-Vu les canons 531, 848 et 1264 § 2 du Code de droit canonique (lequel n’utilise plus le terme de casuel mais celui d’« oblatio » = offrande)

-Après avoir consulté le conseil presbytéral le 11 février 2021 et le conseil diocésain aux affaires économiques le 16 avril 2021 ;

Rappelant qu’à l’occasion des cérémonies religieuses, les chrétiens sont invités à faire un geste d’offrande en solidarité avec les nécessités de la vie de la communauté paroissiale et de l’Église diocésaine,

Nous Xavier MALLE

par la Miséricorde divine et l’autorité du Siège apostolique, évêque de Gap (+ Embrun),

Décidons que le décret du 19 décembre 2012 sur le même sujet est annulé et remplacé par ce qui suit :

A compter du 1er septembre 2021

  1. L’offrande conseillée pour les obsèques religieuses, où qu’elles se tiennent, est autour de 180 euros. 
  2. L’offrande conseillée pour un mariage est autour de 180 euros.
  3. Pour un baptême l’offrande conseillée se situera entre 50 et 100 euros,

Ces montants sont une base commune pour le diocèse que la générosité des fidèles peut augmenter. Mais par ailleurs on sera attentif aux familles en situation économique difficile.

Il est bien entendu que ces offrandes sont faites pour la communauté paroissiale et non pour le prêtre ou le diacre célébrant, qui ne doit rien percevoir pour lui-même. Ces offrandes doivent figurer dans la comptabilité paroissiale dans leur intégralité, ainsi que les quêtes réalisées lors des mariages.

Les curés sont invités à rappeler aux fidèles le principe et l’utilisation de ces offrandes pour les besoins de la mission de l’Église, ainsi que la liberté de ceux-ci en fonction de leurs moyens et de leur générosité.

Donné à Gap, en trois exemplaires originaux, le 1er mai 2021, sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre chancelier.

Par mandement, Abbé Luc PECHA                                                  X Xavier MALLE

Chancelier                                                                                        Évêque de Gap (+Embrun)

4/ Décret de nomination

    -Vu la déclaration du concile Vatican II sur les relations de l’Église avec les religions non chrétiennes, “Nostra Aetate”, du 28 octobre 1965 ;

-vu en particulier le c. 383 § 4 ; 

-vu le directoire pour le ministère pastoral des évêques “Apostolorum successores” qui sert, entre autres, de référence à l’activité des « délégués épiscopaux » et, dans le cas du délégué pour le dialogue interreligieux, en particulier le n° 208 ;

et dans le cadre de la déclaration “Dominus Jesus” du 6 août 2000 en particulier son n° 22 ;

Nous, Xavier MALLE,

        par la Miséricorde divine et l’autorité du Siège apostolique, Evêque de Gap (+Embrun)

nommons délégué épiscopal pour le dialogue interreligieux pour une période de trois ans renouvelable à compter du 1er mai 2021, le père Bertrand GOURNAY de GRANCOUDRAY.

    Il conserve par ailleurs ses autres offices.

Donné à Gap en trois exemplaires originaux le 1er mai 2021 sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre Chancelier.

Par mandement, Abbé Luc PECHA                                                  X Xavier MALLE

Chancelier                                                                                        Évêque de Gap (+Embrun)

5/Décret de promulgation

Nous Xavier MALLE

par la Miséricorde divine et l’autorité du Siège apostolique, évêque de Gap (+ Embrun),

promulguons

les Statuts pour les « PRÊTRES AUXILIAIRES »  annexés au présent décret et qui définissent les droits et les devoirs des prêtres qu’ils soient non-retraités, ou retraités mais non retirés.

Ad experimentum pour 3 années.

Donné à Gap, en trois exemplaires originaux, le 24 mai 2021, lundi de Pentecôte et fête de la Bienheureuse Vierge Marie Mère de l’Église sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre chancelier.

Par mandement, Abbé Luc PECHA                                                  X Xavier MALLE

Chancelier                                                                                        Évêque de Gap (+Embrun)

Statuts pour les « PRÊTRES AUXILIAIRES » en Paroisse

dans le Diocèse de GAP (+EMBRUN)

Certains prêtres n’étant plus en responsabilité directe pour diverses raisons comme l’âge, la santé, ou d’autres motifs, peuvent et souhaitent continuer un ministère actif. Ils sont alors nommés « prêtres auxiliaires » pour une paroisse ou un doyenné.

Dans le diocèse de Gap (+ Embrun), en complément des droits et devoirs s’appliquant à tout prêtre selon les normes du droit, différents droits et devoirs particuliers s’appliquent à ceux qui sont nommés « prêtres auxiliaires » en paroisse par décret de l’Évêque diocésain.

Ces statuts s’appliquent aussi bien aux prêtres non-retraités[1], qu’aux retraités mais non-retirés.

  1. Mission

1-1 De tels prêtres, en plus d’autres missions pour lesquelles ils ont été nommés, peuvent être associés à la mission d’un curé ou d’un administrateur paroissial. Comme auxiliaires en paroisse et en participant à la sollicitude pastorale du curé, ils apporteront sous son autorité, leur concours dans le ministère pastoral.

1-2 Le curé ou l’administrateur veillera à lui proposer : un ministère dominical régulier, des services liturgiques en semaine (messes, sépultures, autres sacrements ou célébrations), l’accompagnement de diverses équipes présentes sur la paroisse ou le doyenné.

1-3 Le prêtre retraité est libre de son agenda, tandis que le prêtre non-retraité rendra les services possibles en fonction de ses autres missions. Le décret de nomination expliquera la collaboration prévue.

1-4 Le prêtre auxiliaire rendra compte régulièrement au curé, et au doyen le cas échéant, de ses actions pastorales présentes et futures.

  1. Périmètre géographique

Leur office de prêtre auxiliaire peut être constitué pour collaborer à l’ensemble du ministère pastoral et ceci pour tout un secteur paroissial (confié à un curé), toute la paroisse ou pour une partie déterminée, ou dans le cadre d’un doyenné, ou encore pour une catégorie déterminée de fidèles de la paroisse, ou bien pour apporter son concours à l’accomplissement d’un ministère précis dans une ou plusieurs paroisses ensemble.

  1. Nomination

3-1 L’Évêque diocésain nomme librement le prêtre auxiliaire, sous la forme habituelle d’un décret, après avoir entendu le ou les curés des paroisses pour lesquelles le prêtre auxiliaire sera nommé, ainsi que, s’il le juge opportun, le vicaire forain, restant sauves les dispositions du c. 682 § 1 concernant les religieux.

3-2 La durée de la nomination dépend de sa situation de retraité ou non :

  • Le prêtre auxiliaire non-retraité est nommé pour une durée déterminée, restant sauve la possibilité pour le prêtre auxiliaire, d’être révoqué de cet office d’auxiliaire, pour une juste cause, par l’Évêque diocésain ou par l’Administrateur diocésain.
  • Compte tenu de sa situation particulière, le prêtre auxiliaire retraité, est nommé ad nutum, et pour une juste cause, il peut renoncer à son office à tout moment.

3-3 Quand la paroisse devient vacante ou encore lorsque le curé est empêché d’exercer sa charge pastorale, et avant la constitution de l’administrateur paroissial, le prêtre auxiliaire agira sous la direction du vicaire forain ou, en son absence, de l’Ordinaire du lieu.

  1. Vie fraternelle

4-1 Le prêtre auxiliaire retraité n’est pas tenu par l’obligation de résider dans la paroisse ou, s’il est constitué pour plusieurs paroisses ensemble, dans l’une d’elles ; tandis que le prêtre auxiliaire non-retraité résidera habituellement sur le territoire de sa mission, sauf pour une juste cause en accord avec l’évêque.

4-2 Le prêtre auxiliaire est invité et participe autant que faire se peut à la vie fraternelle et de coordination pastorale de l’équipe de prêtres présents sur la paroisse, et sur le doyenné.

4-3 Pour ce qui concerne les vacances le prêtre auxiliaire jouit du même droit que le curé (c. 533 § 2), sauf autre disposition de l’Ordinaire du lieu prenant en compte la situation particulière du prêtre retraité.

4-4 Pour ce qui regarde les offrandes des fidèles faites au prêtre auxiliaire à l’occasion de son ministère pastoral, les dispositions du c. 531 seront observées.

_ _ _ _ _ _ _ _

Ad experimentum pour 3 années,

à compter du lundi de Pentecôte 24 mai 2021,

fête des Jubilaires, Bienheureuse Vierge-Marie mère de l’Église.

6/Décret particulier

-Considérant la lettre à nous adressée par le Père Jean-Pierre Oddon le 4 mai 2021,

-Considérant les canons 863, 882, 883 § 2, 884 § 1, 885 § 2,

Nous, Xavier MALLE,

par la Miséricorde divine et l’autorité du Siège apostolique, Évêque de Gap (+Embrun)

accordons au Père Jean-Pierre ODDON Doyen du Buëch-Dévoluy

la faculté de conférer le sacrement de Confirmation

à Sébastien ASTRÉOUD

le samedi 15 mai 2021 à RIBIERS.

Donné à Gap en trois exemplaires originaux,

le 7 mai 2021, 

sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre Chancelier.

Par mandement, Abbé Luc PECHA                                                  X Xavier MALLE

Chancelier                                                                                        Évêque de Gap (+Embrun)

7/Décret d’application

-Vu les canons 495 à 501 du Code de droit canonique,

-Après avoir obtenu l’approbation de l’actuel Conseil presbytéral par vote du 11 juin 2021

Nous Xavier MALLE

par la Miséricorde divine et l’autorité du Siège apostolique, évêque de Gap (+ Embrun),

promulguons

les Nouveaux Statuts du Conseil presbytéral pour le diocèse

dont le texte est annexé au présent décret, « ad experimentum » pour trois ans.

Donné à Gap, en trois exemplaires originaux, le 24 juin 2021, en la fête de Saint Jean-Baptiste

sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre chancelier

Par mandement, Abbé Luc PECHA                                                  X Xavier MALLE

Chancelier                                                                                        Évêque de Gap (+Embrun)

8/Décret de création d’un nouveau doyenné

Nous Xavier MALLE

par la Miséricorde divine et l’autorité du Siège apostolique, évêque de Gap (+ Embrun),

Pour le bien des fidèles confiés à nos soins, afin de faciliter l’exercice de la charge pastorale,

Décrétons l’union par extinction des trois doyennés du Gapençais, de l’Avance-Durance et du Champsaur-Valgaudemar.

Le nouveau doyenné est établi sur les limites des trois doyennés du Gapençais, de l’Avance-Durance et du Champsaur-Valgaudemar, dont nous décrétons l’extinction.

De par l’extinction des trois doyennés existants, sont déchargés de leur mission les deux doyensqui étaient encore en fonction, et un doyen est nommé pour le nouveau doyenné.

Ce décret est promulgué par la publication au Bulletin officiel du diocèse de Gap (+Embrun) et sur le site internet.

Et à compter du 1er septembre 2021, les trois doyennés du Gapençais, de l’Avance-Durance et du Champsaur-Valgaudemar cessent d’exister et fusionnent en un nouveau doyenné « ad experimentum » pour deux ans.

Donné à Gap en trois exemplaires originaux le 25 juillet 2021, sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre Chancelier.

Par mandement, Abbé Luc PECHA                                                  X Xavier MALLE

Chancelier                                                                                        Évêque de Gap (+Embrun)

9/ Décret de nomination

Considérant les canons 553 à 555  du Code de Droit canonique concernant les vicaires forains (ou doyens),

Considérant notre décret d’unification des trois doyennés de Gap, du Champsaur-Valgaudemar et de l’Avance-Durance du 25 juillet 2021

Nous Xavier MALLE

par la Miséricorde divine et l’autorité du Siège apostolique, évêque de Gap (+ Embrun),

nommons

Monsieur l’abbé Jean-Baptiste TRAN

doyen du Doyenné Champsaur-Valgaudemar, Gap et Avance-Durance

à compter du 1er septembre 2021.

A ce titre, il est membre du Conseil épiscopal élargi.

En référence au canon 555 du code de droit canonique, il aura la charge de :

1)Promouvoir et coordonner l’action pastorale commune sur le doyenné.

2)Veiller à ce que les clercs de son doyenné se conduisent conformément à leur état et remplissent leur office avec soin.
3)Veiller à ce que les fonctions religieuses soient célébrées selon les prescriptions de la sainte liturgie ; à ce que la beauté et la propreté des églises, du mobilier et des objets sacrés, surtout dans la célébration liturgique, et la conservation du Très Saint-Sacrement, soient assurées avec soin ; à ce que les registres paroissiaux soient correctement tenus à jour et conservés convenablement, à ce que les biens ecclésiastiques soient administrés avec attention ; enfin à ce que la maison paroissiale soir soigneusement entretenue.

4)Faire en sorte que les prêtres se réunissent pour un travail commun ainsi que pour des réflexions et des temps de formation selon le canon 279 § 2.

5)Veiller à ce que les prêtres en grave maladie ne manquent d’aucun secours matériel et que, s’ils viennent à décéder, ils reçoivent de dignes funérailles. Veiller encore à ce que, en cas de maladie ou de mort, les registres, les documents, les objets sacrés et les autres choses appartenant à l’Eglise ne soient ni perdus, ni dérobés. En cela, il pourra se faire aider ou conseiller par l’archiviste diocésain et le responsable de la commission diocésaine d’art sacré.

7)Visiter les paroisses de son doyenné.

Donné à Gap en trois exemplaires originaux le 26 juillet 2021, sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre Chancelier.

Par mandement, Abbé Luc PECHA                                                  X Xavier MALLE

Chancelier                                                                                        Évêque de Gap (+Embrun)

10/Décret de nomination

-Considérant la convention entre le Provincial des Missionnaires de La Salette, d’Antsirabe (Madagascar), le Père Bertrand RANAIVOARISOA, et Monseigneur Xavier Malle évêque de Gap (+Embrun), datée du 1er juin 2021

-Considérant les canons 545 § 1 et 547

Nous, Xavier MALLE,

par la Miséricorde divine et l’autorité du Siège apostolique, Évêque de Gap (+Embrun)

nommons

le Père Bienvenu Nirinaharinaivo HERINIAINA

Curé des Paroisses Haut-Champsaur

Pour une durée de 4 ans, à compter du 1 septembre 2021.

Donné à Gap en trois exemplaires originaux,

le  25 juillet 2021,

sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre Chancelier.

Une copie de ce décret sera envoyée au Provincial des Missionnaires de La Salette.

Par mandement, Abbé Luc PECHA                                                  X Xavier MALLE

Chancelier                                                                                        Évêque de Gap (+Embrun)

11/Décret de nomination

-Considérant la convention entre le Provincial des Missionnaires de La Salette, d’Antsirabe (Madagascar), le Père Bertrand RANAIVOARISOA, et Monseigneur Xavier Malle évêque de Gap (+Embrun), datée du 1er juin 2021

-Considérant les canons 545 § 1 et 547

Nous, Xavier MALLE,

par la Miséricorde divine et l’autorité du Siège apostolique, Évêque de Gap (+Embrun)

nommons

le Père Jean Nestor RANDRIANANTENAINA

Vicaire « ad nutum » des Paroisses Champsaur-Valgaudemar

Donné à Gap en trois exemplaires originaux,

le  25 juillet 2021,

sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre Chancelier.

Une copie de ce décret sera envoyée au Provincial des Missionnaires de La Salette.

Par mandement, Abbé Luc PECHA                                                  X Xavier MALLE

Chancelier                                                                                        Évêque de Gap (+Embrun)

12/Décret de nomination

-considérant la convention cadre entre le diocèse de Gap représenté par Monseigneur Xavier Malle évêque de Gap (+Embrun) et la Communauté Saint-Martin représentée par Don Paul Préaux, son Modérateur général, en date du 31 mai 2021,

-considérant la convention d’application relative à la Communauté Saint-Martin, signée le 31 mai 2021,

Nous, Xavier MALLE,

par la Miséricorde divine et l’autorité du Siège apostolique, Évêque de Gap (+Embrun)

nommons

Don Dominique MALMEZAT

 Curé de la Paroisse Saint-Arnoux en Gapençais

pour une durée de six ans à compter du 1er septembre 2021.

Une copie de ce décret sera envoyé au Modérateur général de la Communauté Saint-Martin.

Donné à Gap en trois exemplaires originaux,

le  25 juillet 2021,

sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre Chancelier.

Par mandement, Abbé Luc PECHA                                                  X Xavier MALLE

Chancelier                                                                                        Évêque de Gap (+Embrun)

13/ Décret de nomination

-considérant la convention cadre entre le diocèse de Gap représenté par Monseigneur Xavier Malle évêque de Gap (+Embrun) et la Communauté Saint-Martin représentée par Don Paul Préaux, son Modérateur général, en date du 31 mai 2021,

-considérant la convention d’application relative à la Communauté Saint-Martin, signée le 31 mai 2021,

Nous, Xavier MALLE,

par la Miséricorde divine et l’autorité du Siège apostolique, Évêque de Gap (+Embrun)

nommons

Don Cyprien DE MONCK D’UZER

 Vicaire de la Paroisse Saint-Arnoux en Gapençais

à compter du 1er septembre 2021.

Une copie de ce décret sera envoyée au Modérateur général de la Communauté Saint-Martin.

Donné à Gap en trois exemplaires originaux,

le 25 juillet 2021,

sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre Chancelier.

Par mandement, Abbé Luc PECHA                                                  X Xavier MALLE

Chancelier                                                                                        Évêque de Gap (+Embrun)

14/Décret de nomination

-considérant la convention cadre entre le diocèse de Gap représenté par Monseigneur Xavier Malle évêque de Gap (+Embrun) et la Communauté Saint-Martin représentée par Don Paul Préaux, son Modérateur général, en date du 31 mai 2021,

-considérant la convention d’application relative à la Communauté Saint-Martin, signée le 31 mai 2021,

Nous, Xavier MALLE,

par la Miséricorde divine et l’autorité du Siège apostolique, Évêque de Gap (+Embrun)

nommons

Don Ronan VASSEUR-JOURDREN

 Vicaire de la Paroisse Saint-Arnoux en Gapençais

à compter du 1er septembre 2021.

Une copie de ce décret sera envoyée au Modérateur général de la Communauté Saint-Martin.

Donné à Gap en trois exemplaires originaux,

le 25 juillet 2021,

sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre Chancelier.

Par mandement, Abbé Luc PECHA                                                  X Xavier MALLE

Chancelier                                                                                        Évêque de Gap (+Embrun)

15/Décret de nomination

-considérant la convention cadre entre le diocèse de Gap représenté par Monseigneur Xavier Malle évêque de Gap (+Embrun) et la Communauté Saint-Martin représentée par Don Paul Préaux, son Modérateur général, en date du 31 mai 2021,

-considérant la convention d’application relative à la Communauté Saint-Martin, signée le 31 mai 2021,

Nous, Xavier MALLE,

par la Miséricorde divine et l’autorité du Siège apostolique, Évêque de Gap (+Embrun)

nommons

Don Fénitra RAZAFIMANDIMBY diacre en vue du sacerdoce

 Diacre sur la Paroisse Saint-Arnoux en Gapençais

à compter du 1er septembre 2021.

Une copie de ce décret sera envoyée au Modérateur général de la Communauté Saint-Martin.

Donné à Gap en trois exemplaires originaux,

le 25 juillet 2021,

sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre Chancelier.

Par mandement, Abbé Luc PECHA                                                  X Xavier MALLE

Chancelier                                                                                        Évêque de Gap (+Embrun)

16/Décret de nomination

Vu les canons 545 § 1 et 547 du Code de Droit canonique,

Nous, Xavier MALLE,

par la Miséricorde divine et l’autorité du Siège apostolique, Évêque de Gap (+Embrun)

nommons

Monsieur l’abbé Mickaël FONTAINE

Curé des paroisses de Tallard :

Tallard, Bréziers, Châteauvieux, Espinasses, Fouillouse, Remollon, Rochebrune, Rousset, Théüs, Sigoyer, Valserres ;

et La Garde de la Bréole (Diocèse de Digne), Piégut (Diocèse de Digne), Les Tourniaires-Venterol (Diocèse de Digne), avec l’accord de Monseigneur Jean-Philippe NAULT, évêque de Digne-Riez-Sisteron, donné par courriel le 20 mai 2021.

pour six ans, à compter du 1er septembre 2021.

Donné à Gap en trois exemplaires originaux,

le 25 juillet 2021,

sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre Chancelier.

Par mandement, Abbé Luc PECHA                                                  X Xavier MALLE

Chancelier                                                                                        Évêque de Gap (+Embrun)

17/ Décret de nomination

Vu le canon 524 du code de Droit canonique,

Nous Xavier MALLE

par la Miséricorde divine et l’autorité du Siège apostolique, évêque de Gap (+ Embrun),

prolongeons

Monsieur l’abbé Jean-Baptiste TRAN

comme Curé des paroisses de La Saulce, Lardier, Vitrolles, Monêtier-Allemont, Barcillonette, Esparron, Ventavon, ainsi que Claret et Curbans, appartenant au diocèse de Digne, suivant l’accord donné le 7 juillet 2021 par mail, par Mgr Jean-Philippe Nault, évêque de Digne, Riez et Sisteron,

à compter du 1er septembre 2021, pour une durée de deux ans,

avec les charges, obligations et pouvoirs afférents (cc. 515,519,527,530,534).

Une copie de ce décret est envoyée à la chancellerie du diocèse de Digne.

Donné à Gap en trois exemplaires originaux le 26 juillet 2021, sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre Chancelier.

Par mandement, Abbé Luc PECHA                                                  X Xavier MALLE

Chancelier                                                                                        Évêque de Gap (+Embrun)

18/Décret de nomination

-Vu la convention entre Mgr Anatole MILANDOU, archevêque de Brazzaville (Congo), et Mgr Xavier MALLE évêque de Gap (+Embrun), signée les 19 et 24 mai 2020

-Vu l’avenant à cette convention datée du 27 mai 2021 et signée le 29 mai,

Nous, Xavier MALLE,

par la Miséricorde divine et l’autorité du Siège apostolique, Évêque de Gap (+Embrun)

nommons

Monsieur l’abbé Jordin Stive MILONGO

en mission Fidei donum du 1er juillet 2021 au 31 août 2024

Curé des paroisses de :

Chorges, Avançon, La Bâtie-Neuve, Montgardin, La Rochette, Prunières, Saint-Apollinaire, Saint-Etienne-le-Laus

A compter du 1er septembre 2021, pour trois ans.

Une copie de ce décret sera envoyée à l’archidiocèse de Brazzaville.

Donné à Gap en trois exemplaires originaux,

le 25 juillet 2021,

sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre Chancelier.

Par mandement, Abbé Luc PECHA                                                  X Xavier MALLE

Chancelier                                                                                        Évêque de Gap (+Embrun)

19/Décret de nomination

Nous, Xavier MALLE,

par la Miséricorde divine et l’autorité du Siège apostolique, Évêque de Gap (+Embrun)

nommons

Monsieur Frédéric JORY

Diacre permanent

en mission pastorale sur le doyenné du Champsaur-Valgaudemar, Gap et Avance-Durance

à compter du 1er septembre 2021.

Donné à Gap en trois exemplaires originaux,

le 25 juillet 2021,

sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre Chancelier.

     Par mandement, Abbé Luc PECHA                                              X Xavier MALLE

Chancelier                                                                                      Évêque de Gap (+Embrun)

20/Décret de nomination

-Vu la convention entre Mgr Damase ZINGA ATANGANA évêque de Kribi (Cameroun), et Mgr Xavier MALLE évêque de Gap (+Embrun), relative à la mise à disposition de l’Abbé Miguel MEKENA MEKONGO, signée les 1er et 6 mai et le 16juin 2020,

-Vu l’avenant signé le 18 mai 2021 pour une prolongation de deux ans jusqu’au 31 août 2023,

Nous, Xavier MALLE,

par la Miséricorde divine et l’autorité du Siège apostolique, Évêque de Gap (+Embrun)

nommons

Monsieur l’abbé Miguel MEKENA MEKONGO

 Vice-Recteur du Sanctuaire Notre-Dame du Laus.

à compter du 1er septembre 2021.

Une copie de ce décret sera envoyée à l’évêché de Kribi.

Donné à Gap en trois exemplaires originaux,

le 25 juillet 2021,

sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre Chancelier.

     Par mandement, Abbé Luc PECHA                                                         X Xavier MALLE

     Chancelier                                                                                               Évêque de Gap (+Embrun)

21/Décret de nomination

Vu l’accord de Monseigneur François G. GNONHOSSOU, évêque de Dassa-Zoumé au Bénin, en date du 7 juin 2021

Nous, Xavier MALLE,

par la Miséricorde divine et l’autorité du Siège apostolique, Évêque de Gap (+Embrun)

nommons

Monsieur l’abbé Yves-Marie AFOUDA

Prêtre Fidei donum

 Chapelain au Sanctuaire Notre-Dame du Laus.

à compter du 1er septembre 2021, jusqu’au 31 août 2022

Une copie de ce décret sera envoyée à l’évêché de Dassa-Zoumé.

Donné à Gap en trois exemplaires originaux,

le 25 juillet 2021,

sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre Chancelier.

     Par mandement, Abbé Luc PECHA                                                         X Xavier MALLE

     Chancelier                                                                                               Évêque de Gap (+Embrun)

22/Décret de nomination

Vu la convention entre Mgr Jean-Philippe Nault, évêque de Digne, Riez et Sisteron, et Mgr Xavier MALLE évêque de Gap (+Embrun), signée le 3 et le 14 juin 2021,

Nous, Xavier MALLE,

par la Miséricorde divine et l’autorité du Siège apostolique, Évêque de Gap (+Embrun)

nommons

Monsieur l’abbé François MAROT

Prêtre retraité du diocèse de Digne

Chapelain au Sanctuaire Notre-Dame du Laus

A mi-temps

A compter du 1er septembre 2021, pour une durée d’un an renouvelable.

Une copie de ce décret sera envoyée l’évêché de Digne.

Donné à Gap en trois exemplaires originaux,

le 25 juillet 2021,

sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre Chancelier.

Par mandement, Abbé Luc PECHA                                                  X Xavier MALLE

Chancelier                                                                                        Évêque de Gap (+Embrun)

23/Décret de nomination

Considérant les canons 553 à 555 du Code de Droit canonique concernant les vicaires forains (ou doyens),

Nous Xavier MALLE

par la Miséricorde divine et l’autorité du Siège apostolique, évêque de Gap (+ Embrun),

nommons

Monsieur l’abbé Edouard LE CONTE

Doyen du Briançonnais

à compter du 1er septembre 2021.

A ce titre, il est membre du Conseil épiscopal élargi.

En référence au canon 555 du code de droit canonique, il aura la charge de :

1)Promouvoir et coordonner l’action pastorale commune sur le doyenné.

2)Veiller à ce que les clercs de son doyenné se conduisent conformément à leur état et remplissent leur office avec soin.
3)Veiller à ce que les fonctions religieuses soient célébrées selon les prescriptions de la sainte liturgie ; à ce que la beauté et la propreté des églises, du mobilier et des objets sacrés, surtout dans la célébration liturgique, et la conservation du Très Saint-Sacrement, soient assurées avec soin ; à ce que les registres paroissiaux soient correctement tenus à jour et conservés convenablement, à ce que les biens ecclésiastiques soient administrés avec attention ; enfin à ce que la maison paroissiale soir soigneusement entretenue.

4)Faire en sorte que les prêtres se réunissent pour un travail commun ainsi que pou des réflexions et des temps de formation selon le canon 279 § 2.

5)Veiller à ce que les prêtres en grave maladie ne manquent d’aucun secours matériel et que, s’ils viennent à décéder, ils reçoivent de dignes funérailles. Veiller encore à ce que, en cas de maladie ou de mort, les registres, les documents, les objets sacrés et les autres choses appartenant à l’Eglise ne soient ni perdus, ni dérobés. En cela, il pourra se faire aider ou conseiller par l’archiviste diocésain et le responsable de la commission diocésaine d’art sacré.

7)Visiter les paroisses de son doyenné.

Donné à Gap en trois exemplaires originaux le 25 juillet 2021, sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre Chancelier.

Par mandement, Abbé Luc PECHA                                                  X Xavier MALLE

Chancelier                                                                                        Évêque de Gap (+Embrun)

24/Décret de nomination

Vu la convention signée par l’évêque de Versailles, Monseigneur Luc CREPY, le 1er juin 2021 et par nous le 30 septembre 2021,

Nous, Xavier MALLE,

par la Miséricorde divine et l’autorité du Siège apostolique, Évêque de Gap (+Embrun)

prolongeons

Monsieur l’abbé Thierry SAUZAY

Vicaire dominical dans le Briançonnais,

à partir du 1er septembre 2021 jusqu’au 31 août 2023.

Une copie de ce décret sera envoyée au diocèse de Versailles.

Donné à Gap en trois exemplaires originaux,

le  11 octobre 2021,

sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre Chancelier.

Par mandement, Abbé Luc PECHA                                                  X Xavier MALLE

Chancelier                                                                                        Évêque de Gap (+Embrun)

25/Décret de nomination

-Considérant la Convention entre :

Monseigneur Benoît ALOWONOU, évêque de KPALIMÉ (Togo)

Monseigneur Xavier MALLE, évêque de Gap (+EMBRUN) (France)

et Monsieur l’abbé Jean-Pierre TOUMAOU, prêtre du diocèse de Kpalimé (Togo)

en date du 28 février 2018,

-Considérant l’accord de Mgr ALOWONOU donné par courriel le 7 avril 2018, sur la nomination proposée pour le dit abbé TOUMAOU,

-Considérant le nouvel accord de Monseigneur Benoît ALOWONOU daté du 27 mai 2021

-Vu les canons 545 § 1 et 547,

Nous, Xavier MALLE

par la Miséricorde divine et l’autorité du Siège apostolique, Évêque de Gap (+Embrun)

prolongeons Monsieur l’abbé Jean-Pierre TOUMAOU

prêtre « fidei donum »

comme Vicaire des paroisses du Briançonnais et de la Clarée

à compter du 1er septembre 2021, pour une durée de trois ans, selon les termes de l’accord mentionné ci-dessus.

Une copie de ce décret sera envoyée à l’évêché de KPALIMÉ.

Donné à Gap en trois exemplaires originaux,

le 25 juillet 2021,

sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre Chancelier.

Par mandement, Abbé Luc PECHA                                                  X Xavier MALLE

Chancelier                                                                                        Évêque de Gap (+Embrun)

26/Décret de nomination

Nous, Xavier MALLE

par la Miséricorde divine et l’autorité du Siège apostolique, Évêque de Gap (+Embrun)

nommons

Monsieur l’Abbé François BEDIN

Prêtre auxiliaire sur le doyenné du Buëch-Dévoluy,

en résidence à Aspres-sur-Buëch.

À compter du 1er septembre 2021.

Donné à Gap en trois exemplaires originaux,

le 25 juillet 2021

sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre Chancelier

Par mandement, Abbé Luc PECHA                                                  X Xavier MALLE

Chancelier                                                                                        Évêque de Gap (+Embrun)

27/Décret de nomination

Nous, Xavier MALLE,

par la Miséricorde divine et l’autorité du Siège apostolique, Évêque de Gap (+Embrun)

nommons

Monsieur l’abbé Marius CHEVALLIER

Prêtre auxiliaire sur la paroisse Saint-Arnoux du Gapençais

en résidence à la Maison Saint Marcellin

à compter du 1er septembre 2021.

Donné à Gap en trois exemplaires originaux,

le  25 juillet 2021,

sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre Chancelier.

Par mandement, Abbé Luc PECHA                                                  X Xavier MALLE

Chancelier                                                                                        Évêque de Gap (+Embrun)

28/Décret de nomination

Nous, Xavier MALLE,

par la Miséricorde divine et l’autorité du Siège apostolique, Évêque de Gap (+Embrun)

nommons

Monsieur l’abbé Guy CORPATAUX

Prêtre auxiliaire sur le nouveau doyenné du Champsaur-Valgaudemar – Gap et Avance-Durance

en résidence à la Maison Saint Marcellin

à compter du 1er septembre 2021.

Donné à Gap en trois exemplaires originaux,

le 25 juillet 2021,

sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre Chancelier.

Par mandement, Abbé Luc PECHA                                                  X Xavier MALLE

Chancelier                                                                                        Évêque de Gap (+Embrun)

29/Décret de nomination

Nous, Xavier MALLE,

par la Miséricorde divine et l’autorité du Siège apostolique, Évêque de Gap (+Embrun)

prolongeons

Monsieur l’abbé Edouard LE CONTE

comme Directeur diocésain des Pèlerinages

pour six ans

à compter du 1er septembre 2021.

Donné à Gap en trois exemplaires originaux,

le  25 juillet 2021,

sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre Chancelier.

Par mandement, Abbé Luc PECHA                                                  X Xavier MALLE

Chancelier                                                                                        Évêque de Gap (+Embrun)

30/Décret de nomination

Nous, Xavier MALLE,

par la Miséricorde divine et l’autorité du Siège apostolique, Évêque de Gap (+Embrun)

prolongeons

Monsieur l’abbé Jordin Stive MILONGO

de l’archidiocèse de Brazzaville

Aumônier des Petits Chanteurs des Hautes-Alpes, maîtrise de la cathédrale de Gap,

pour une année, du 1er septembre 2021 au 31 août 2022,

sur la demande du Conseil d’Administration des PCHA, exprimée par son président Philippe Hébrard, le 14 mars 2021, et avec l’accord de Don Dominique Malmezat futur curé de Gap.

Donné à Gap en trois exemplaires originaux,

le 25 juillet 2021,

sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre Chancelier.

Par mandement, Abbé Luc PECHA                                                  X Xavier MALLE

Chancelier                                                                                        Évêque de Gap (+Embrun)

31/Décret de nomination

Nous, Xavier MALLE

par la Miséricorde divine et l’autorité du Siège apostolique, Évêque de Gap (+Embrun)

nommons

Monsieur l’Abbé François BEDIN

Responsable de la Médiathèque diocésaine, avec collaboration de travail direct avec l’abbé Jean-Pierre Mollon

À compter du 1er septembre 2021.

Donné à Gap en trois exemplaires originaux,

le 25 juillet 2021

sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre Chancelier

Par mandement, Abbé Luc PECHA                                                  X Xavier MALLE

Chancelier                                                                                        Évêque de Gap (+Embrun)

32/Décret de nomination

Nous Xavier MALLE

par la Miséricorde divine et l’autorité du Siège apostolique, évêque de Gap (+ Embrun),

nommons

Monsieur l’abbé Damien de BEAUMONT

Au Conseil Diocésain de Tutelle de l’Enseignement Catholique, pour une durée de trois ans (art. 187 du Statut de l’Enseignement catholique), et à ce titre, représentant de droit du Diocèse de Gap à l’association SIDEC, structure porteuse des services interdiocésains Aix-Digne-Gap de l’enseignement catholique.

à compter du 1er septembre 2021.

Donné à Gap en trois exemplaires originaux le 25 juillet 2021, sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre Chancelier.

Par mandement, Abbé Luc PECHA                                                  X Xavier MALLE

Chancelier                                                                                        Évêque de Gap (+Embrun)

33/Décret de nomination

Nous, Xavier MALLE,

par la Miséricorde divine et l’autorité du Siège apostolique, Évêque de Gap (+Embrun)

nommons

Monsieur l’abbé Jean-Marie DEZON

Délégué épiscopal au diaconat permanent.

à compter du 1er septembre 2021.

Donné à Gap en trois exemplaires originaux,

le 25 juillet 2021,

sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre Chancelier.

Par mandement, Abbé Luc PECHA                                                  X Xavier MALLE

Chancelier                                                                                        Évêque de Gap (+Embrun)

34/Décret de nomination

Nous, Xavier MALLE,

par la Miséricorde divine et l’autorité du Siège apostolique, Évêque de Gap (+Embrun)

nommons

Monsieur l’abbé Marius CHEVALLIER

Aumônier de l’Ehpad Jean Martin des Sœurs de la Providence,

avec l’accord de Sœur Rufine SONOU daté du 10 juin 2021,

à compter du 1er septembre 2021.

Donné à Gap en trois exemplaires originaux,

le  25 juillet 2021,

sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre Chancelier.

Par mandement, Abbé Luc PECHA                                                  X Xavier MALLE

Chancelier                                                                                        Évêque de Gap (+Embrun)

35/Décret de nomination

-En droit canonique, le chapelain-aumônier exerce sa charge pastorale pour un groupe de fidèles. Les canons 564 et suivants relatifs à la figure du chapelain-aumônier font de l’aumônerie une communauté hiérarchique selon le canon 1008.

Par analogie, appliquée à l’équipe d’aumônerie de prison, de ce qui est prescrit au canon 517 § 2, l’office de chapelain est pourvu par la désignation d’un Modérateur-prêtre et de personnes non-prêtres qui participent à l’exercice de l’office d’aumônier-chapelain.

-En droit français, l’organisation de l’assistance religieuse dans les établissements pénitentiaires découle des dispositions de l’art. 2 de la loi de 1905. Les textes de droit français déterminent les activités que l’aumônier ou les équipes d’aumônerie peuvent exercer dans le cadre de ces établissements, en particulier les art. D 433, D 434, D434-1 et D 437 du Code de procédure pénale.

Ainsi donc, au vu de ces normes, tant canoniques que de droit français,

et suite à l’agrément définitif du Directeur Interrégional des Services Pénitentiaires de Marseille, en date du 19 mai 2021,

Nous Xavier MALLE

par la Miséricorde divine et l’autorité du Siège apostolique, évêque de Gap (+ Embrun),

nommons

Monsieur Pierre-Marie ESTEVE

Aumônier titulaire (au sens du droit français) du Centre Pénitencier de Gap

avec participation (au sens canonique) à l’exercice de la charge pastorale du Chapelain-Aumônier, Monseigneur Félix Caillet, qui reste Modérateur de l’office.

Donné à Gap, en trois exemplaires originaux, le 27 mai 2021, sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre chancelier.

Par mandement, Abbé Luc PECHA                                                  X Xavier MALLE

Chancelier                                                                                        Évêque de Gap (+Embrun)

36/Décret de nomination

Nous, Xavier MALLE,

par la Miséricorde divine et l’autorité du Siège apostolique, Évêque de Gap (+Embrun)

nommons

Madame Marie MAATOUK

Déléguée épiscopale pour les Chrétiens d’Orient

à compter du 1er septembre 2021.

Donné à Gap en trois exemplaires originaux,

le 25 juillet 2021,

sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre Chancelier.

Par mandement, Abbé Luc PECHA                                                  X Xavier MALLE

Chancelier                                                                                        Évêque de Gap (+Embrun)

37/Décret

-Suite à la mort du Père Pierre Fournier, et constatant qu’il faut, pour de graves raisons de santé, relever Mgr Félix Caillet, le Collège des consulteurs du diocèse de Gap se trouve réduit à moins de six membres ;

-Le Conseil pontifical pour l’interprétation des textes législatifs faisant obligation à l’évêque diocésain de nommer, dans ce cas, un autre consulteur (suivant le document du 7 août 1984, repris explicitement dans notre Règlement diocésain à l’Art. 8 § 4)

Nous, Xavier Malle,

par la Miséricorde divine et l’autorité du Siège apostolique, Évêque de Gap (+Embrun)

nommons le Père Bertrand Gournay consulteur

et prolongeons le Collège des consulteurs actuel, jusqu’à son renouvellement, après la constitution du nouveau Conseil Presbytéral, à l’automne 2021

Ce Collège étant donc composé des Pères Jean-Michel Bardet, André Bernardi, Marius Chevallier, Ludovic Frère et Éric Juretig, et Bertrand Gournay.

Donné à Gap en trois exemplaires originaux, le 2 juin 2021, sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre Chancelier.

Par mandement, Abbé Luc PECHA                                                  X Xavier MALLE

Chancelier                                                                                        Évêque de Gap (+Embrun)

38/Décret d’application

Vu le canon 32 du Code de droit canonique

Nous Xavier MALLE

par la Miséricorde divine et l’autorité du Siège apostolique, évêque de Gap (+ Embrun),

ordonnons l’application en notre diocèse

de la Charte d’accueil des Prêtres « Fidei donum »

dont le texte est annexé au présent décret.

Donné à Gap, en trois exemplaires originaux, le 24 mai 2021, lundi de Pentecôte, en la fête de Marie Mère de l’Eglise,

sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre chancelier.

Par mandement, Abbé Luc PECHA                                                  X Xavier MALLE

Chancelier                                                                                        Évêque de Gap (+Embrun)

39/Décret général

Vu le consentement donné par le Conseil Diocésain aux Affaires Economiques en date du 16 avril 2021 ; 

Vu l’avis conforme oral du commissaire aux comptes du diocèse rappelé à cette occasion et confirmé le 25 mai 2021 ;

Nous, Xavier MALLE,

par la Miséricorde divine et l’autorité du Siège apostolique, Évêque de Gap (+Embrun)

décidons que des messes seront célébrées à l’intention des donateurs et légataires du diocèse.

A cette fin, quinze pour cent (15%) des montants reçus par l’Association Diocésaine au cours de l’année 2021 au titre de donation ou de legs non dédiés à une destination précisée par le donateur ou le testateur, seront affectés à la célébration de messes à l’intention de chaque donateur ou testateur particulier.

A la curie seront inscrites sans tarder dans un registre les messes confiées aux différents prêtres, en notant aussi le montant des offrandes, la date de célébration et le donateur ou le légataire, mais l’intention sera transmise anonymement : « un donateur du diocèse » ou « un légataire du diocèse ».

Comme prévu par le droit, ces messes à l’intention de ces donateurs ou légataires devront être appliquées dans l’année suivant la réception de la donation ou du legs concerné.

Donné à Gap en trois exemplaires originaux le 27 mai 2021 sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre Chancelier.

Par mandement, Abbé Luc PECHA                                                  X Xavier MALLE

Chancelier                                                                                        Évêque de Gap (+Embrun)

40/Décret de nomination

       Vu les canons 545 à 552 du Code de Droit canonique

Nous Xavier MALLE

par la Miséricorde divine et l’autorité du Siège apostolique, évêque de Gap (+ Embrun),

nommons

Monsieur l’abbé Thibaud VARIS

Vicaire

 de toutes les paroisses du doyenné de l’Embrunais-Savinois-Guillestrois-Queyras

avec résidence à Embrun

à compter du 1er septembre 2021.

Donné à Gap en trois exemplaires originaux le 28 août 2021, sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre Chancelier.

Par mandement, Abbé Luc PECHA                                                  X Xavier MALLE

Chancelier                                                                                        Évêque de Gap (+Embrun)

41/Décret

       Vu les canons 969 à 973 du Code de Droit canonique

Nous Xavier MALLE

par la Miséricorde divine et l’autorité du Siège apostolique, évêque de Gap (+ Embrun),

accordons

à Monsieur l’abbé Thibaud VARIS

à qui nous avons conféré l’ordre sacré du Presbytérat le 28 août 2021

les pouvoirs de confesser

Donné à Gap en trois exemplaires originaux le 28 août 2021, sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre Chancelier.

Par mandement, Abbé Luc PECHA                                                  X Xavier MALLE

Chancelier                                                                                        Évêque de Gap (+Embrun)

42/Décret d’approbation de la Charte de fonctionnement de la Commission immobilière

-Vu en particulier les canons 469 et 1276 du Code de droit canonique ;

sur proposition du Conseil Diocésain pour les Affaires Economiques en date du 20 mai 2021 ;

Nous Xavier MALLE

par la Miséricorde divine et l’autorité du Siège apostolique, évêque de Gap (+ Embrun)

après examen de cette charte à l’usage du diocèse de Gap (+Embrun)

approuvons « ad experimentum »

pour 3 ans, à compter du 1er septembre 2021 la charte de fonctionnement de la commission immobilière annexée au présent décret.

Donné à Gap, en trois exemplaires originaux, le 24 juin 2021, sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre chancelier.

Par mandement, Abbé Luc PECHA                                                  X Xavier MALLE

Chancelier                                                                                        Évêque de Gap (+Embrun)

43/DECRET DE CONSTITUTION DU NOUVEAU CONSEIL PRESBYTERAL DU DIOCESE DE GAP (+ EMBRUN)

Vu les Statuts du Conseil Presbytéral du diocèse de Gap (+Embrun) en date du 11 juin 2021 ;

vu les résultats des deux tours des élections (cc. 498-499) tenues régulièrement selon le droit et après acceptation de leur élection par les prêtres ayant été élus;
compte tenu des membres de droit (c. 497, n°2) ;

ayant déterminé les prêtres pouvant être nommés par nous (can. 497, n°3) ;

nous, Xavier MALLE,

par la Miséricorde divine et l’autorité du Siège apostolique, évêque de Gap (+ Embrun),

constituons le nouveau Conseil Presbytéral du diocèse de Gap (+ Embrun) pour un mandat de 5 ans, allant du 1er novembre 2021 au 1er novembre 2026 ;

déclarons que sont membres de ce Conseil Presbytéral, sous la présidence de l’Evêque (cf. can. 500, § 1), les prêtres dont les noms suivent :

Membres élus : Père Stive Milongo, curé de la communauté des Paroisses de Chorges et de La Bâtie-Neuve, Père Damien de Beaumont, curé de la communauté des paroisses de la Guisane, Père Eric Juretig administrateur de la communauté des paroisses du Guillestrois, Père Thibaud Varis, vicaire pour les paroisses de l’Embrunais, Guillestrois et Queyras, Père Mickaël Fontaine, curé de la communauté des paroisses de Tallard, Père Jean-Pierre Mollon, curé de la communauté des paroisses de La Grave ;

Père Marius Chevallier, et Père Jean-Baptiste Rougny.

Membres de droit : le vicaire général Père Jean-Michel Bardet ; le vicaire épiscopal Père Bertrand Gournay ;

Membres nommés par l’Evêque : Don Dominique Malmezat, curé de la paroisse Saint-Arnoux de Gap, Père Miguel Mekena Mekongo, vice-recteur du sanctuaire Notre-Dame du Laus, et Père Denis-Marie Mukendi, curé des communautés des paroisses du Veynois, d’Aspres-sur-Buëch, du Serrois, du Dévoluy, et de La Roche-des-Arnauds.

convoquons la première réunion du nouveau Conseil Presbytéral le 9 novembre 2021, au Centre diocésain Pape François de Gap, à 9h30 heures.

Donné à Gap, en trois exemplaires originaux, le 1er novembre 2021, sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre chancelier.

Par mandement, Abbé Luc PECHA                                                  X Xavier MALLE

Chancelier                                                                                        Évêque de Gap (+Embrun)

44/Décret de nomination

Vu la convention signée par l’évêque de Versailles, Monseigneur Luc CREPY, le 1er juin 2021 et par nous le 30 septembre 2021,

Nous, Xavier MALLE,

par la Miséricorde divine et l’autorité du Siège apostolique, Évêque de Gap (+Embrun)

prolongeons

Monsieur l’abbé Thierry SAUZAY

Vicaire dominical dans le Briançonnais,

à partir du 1er septembre 2021 jusqu’au 31 août 2023.

Une copie de ce décret sera envoyée au diocèse de Versailles.

Donné à Gap en trois exemplaires originaux,

le  11 octobre 2021,

sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre Chancelier.

Par mandement, Abbé Luc PECHA                                                  X Xavier MALLE

Chancelier                                                                                        Évêque de Gap (+Embrun)

45/Décret

Considérant le canon 9 du Code de droit canonique,

et après avis du Conseil Diocésain aux Affaires Economiques du 21/10/2021,

Nous Xavier MALLE

par la Miséricorde divine et l’autorité du Siège apostolique, évêque de Gap (+ Embrun),

décidons

qu’à compter du 15/11/2021, un prélèvement forfaitaire de 5% sera retenu sur les montants des legs destinés aux paroisses, reçus en espèces ou vendus.

Ce forfait est destiné à couvrir les frais engagés par l’économat afin de gérer l’ensemble des opérations liées à la gestion de ces legs.

Donné à Gap, en trois exemplaires originaux, le 15 novembre 2021, sous notre seing et notre sceau avec le contreseing de notre chancelier.

Par mandement, Abbé Luc PECHA                                                  X Xavier MALLE

Chancelier                                                                                        Évêque de Gap (+Embrun)

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46/Décret de  nomination

  • Attendu que les membres du collège des consulteurs sont nommés librement par l’évêque diocésain parmi les membres du conseil presbytéral (can. 502 § 1) ;
  • Attendu que les membres du collège des consulteurs sont nommés au nombre d’au moins six et pas plus de douze (can. 502 § 1) ;
  • Attendu que les membres du collège des consulteurs sont nommés pour une durée de cinq ans (can. 502 § 1) ;
  • Attendu que la dernière nomination des membres de ce collège remonte à l’année 2015 ;
  • Attendu qu’à l’expiration des cinq années le collège des consulteurs continue d’exercer ses fonctions propres jusqu’à ce qu’un nouveau collège soit constitué (can. 502 § 1) ;
  • Considérant en particulier les can. 272, 382, 419, 420, 502, 1018 § 1 et 1277 concernant le collège des consulteurs, sa constitution et ses fonctions ;

Nous, Xavier MALLE,

par la Miséricorde divine et l’autorité du Siège apostolique, Évêque de Gap (+Embrun)

Nommons librement comme membres du nouveau collège des consulteurs à la date de promulgation de ce décret, et pour une durée de 5 ans :

 Les Pères Stive Milongo, Damien de Beaumont, Eric Juretig, Jean-Michel Bardet vicaire général, Bertrand Gournay vicaire épiscopal, Jean-Pierre Mollon et Don Dominique Malmezat.

Parmi ceux-ci, le père Jean-Michel Bardet sera le secrétaire-rapporteur du collège pour la durée du mandat de ce collège.

Donné à Gap en trois exemplaires originaux,

le 25 décembre 2021,

sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre Chancelier.

Par mandement, Abbé Luc PECHA                                                  X Xavier MALLE

Chancelier                                                                                        Évêque de Gap (+Embrun)


[1] Retraités : Au sens canonique correspondant à l’âge de la présentation de leur démission pour les curés, soit 75 ans, et au document de la Conférence des Évêques de France paru au Bulletin officiel de la conférence des Évêques de France, n° 30, 28 janvier 1986, p. 449, (www.droitcanonique.fr) reproduisant la "Recognitio" par décret de la congrégation romaine pour les Évêques, en date du 23.12.1985.